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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BILLON
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LE POELON DES PROVINCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POELON DES PROVINCES
BILLON (SA)

Numéro de dépôt :
96649778
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque LE POELON DES PROVINCES

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) BILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE POELON DES PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLON domicilié(e) 401 rue des Champagnes, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 420 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France.

La marque LE POELON DES PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POELON DES PROVINCES est expirée depuis le 31 octobre 2006.

BILLON a également déposé les autres marques suivantes : GAZ SYSTEM , Energie Guyane GROUPES ELECTROGENES


BILLON (SA) - 401 rue des Champagnes, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France - SIREN 746420033


Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de saucisses et de gibier, de légumes, de fruits, fromages, champignons conservés, ufs, pain, pâtes alimentaires et semoule, sauces

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.